Marque expirée - Marque en non vigueur

ISOCEL QUALITE
Salvatore Alexandre CARANNANTE

Numéro de dépôt :
3666088
Date de dépôt :
22/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2019
ISOCEL QUALITE de Salvatore Alexandre CARANNANTE

Présentation de la marque ISOCEL QUALITE

Déposée le 22 juillet 2009 par la société Salvatore Alexandre CARANNANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOCEL QUALITE »

Le déposant est la société Salvatore Alexandre CARANNANTE domicilié(e) 11 VAL CHANTESSE - 26260 - SAINT DONAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 726 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISOCEL QUALITE domicilié(e) 11 VAL CHANTESSE - 26260 - SAINT DONAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOCEL QUALITE est expirée depuis le 22 juillet 2019.


Salvatore Alexandre CARANNANTE - 11 VAL CHANTESSE - 26260 - SAINT DONAT - France - SIREN 388726911


ISOCEL QUALITE - 11 VAL CHANTESSE - 26260 - SAINT DONAT - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.