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Marques déposées par monsieur SALVAT Pierre-Olivier
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SPANIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPANIE
Mr SALVAT Pierre-Olivier

Numéro de dépôt :
1700963
Date de dépôt :
19/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1999
SPANIE de SALVAT Pierre-Olivier

Présentation de la marque SPANIE

Déposée le 19 mai 1989 par monsieur SALVAT Pierre-Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SALVAT Pierre-Olivier domicilié(e) 68, rue du château 5374 Münsbach - G-D de Luxembourg LUXEMBOURG - Luxembourg.

La marque SPANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPANIE est expirée depuis le 19 mai 1999.


Mr SALVAT Pierre-Olivier - 68, rue du château 5374 Münsbach - G-D de Luxembourg LUXEMBOURG - Luxembourg


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

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