Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE SARRASIN
SALVANT LAURE

Numéro de dépôt :
3374099
Date de dépôt :
28/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2015
FLEUR DE SARRASIN de SALVANT LAURE

Présentation de la marque FLEUR DE SARRASIN

Déposée le 28 juillet 2005 par SALVANT LAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DE SARRASIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est SALVANT LAURE domicilié(e) LE MAGOUERO,56470 SAINT PHILIBERT - 56470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALVANT LAURE domicilié(e) LE MAGOUERO,56470 SAINT PHILIBERT - 56470 - France.

La marque FLEUR DE SARRASIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374099.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE SARRASIN est expirée depuis le 28 juillet 2015.


SALVANT LAURE - LE MAGOUERO,56470 SAINT PHILIBERT - 56470 - France


SALVANT LAURE - LE MAGOUERO,56470 SAINT PHILIBERT - 56470 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Inscription le 18 août 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°652808 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-18

Coussins, sièges. Matières écologiques de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques. Tissus (enveloppe de protection).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).