Déposée le 26 février 2007 par SALVANS Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « VIA DOMITIA »
Le déposant est SALVANS Michel domicilié(e) 16, rue Fermat,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel SALVANS domicilié(e) 16, rue Fermat,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA DOMITIA est expirée depuis le 26 février 2017.
SALVANS Michel - 16, rue Fermat,31000 TOULOUSE - 31000 - France
Monsieur Michel SALVANS - 16, rue Fermat,31000 TOULOUSE - 31000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31
Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14
Produits de parfumerie, parfums, produits cosmétiques, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices, savons, désodorisants à usage personnel (parfumerie), produits de maquillage, crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, produits cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits cosmétiques pour l'amincissement, produits cosmétiques pour le bain, masques de beauté, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, nécessaires de cosmétique, décolorants à usage cosmétique, produits de démaquillage, dépilatoires, laits de toilette, laques et vernis pour les ongles, lotions à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits pour le soin des ongles, produits de rasage, shampooings, teintures cosmétiques, produits pour enlever les vernis à ongles, produits de toilette contre la transpiration, rouges à lèvres, produits de démaquillage.
Sacs à main, sacs à dos, malles, valises, parapluies, parasols, articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir ou en tissu (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), cannes, cannes de parapluie, ombrelles, sacs de voyage, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir.
Vêtements (habillement), chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), chemises, pantalons, gants (habillement), ceintures (habillement), tee-shirts, cravates, vestes, costumes, pochettes (habillement), écharpes, foulards, gilets (habillements), bobs (chapellerie), casquettes, sweat-shirts, chaussettes, caleçons, ceintures porte-monnaie (habillement), survêtements habillement), (sous-vêtements (habillement), shorts (habillement), fourrures (vêtements), vêtements en cuir ou en imitation du cuir.
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