Marque enregistrée - Marque en non vigueur
T TECMETAL
Numéro de dépôt :
963419
Date de dépôt :
28/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque T TECMETAL
Déposée le 28 juillet 1976 par monsieur Salvans (Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « T TECMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque T TECMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque T TECMETAL est expirée depuis le 28 juillet 1986.
Salvans (Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-526