Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Ti'Sauveur
SALVADOR Didier, agissant au nom et pour le compte de la société “ Le Ti'Sauveur ” en formation

Numéro de dépôt :
3489839
Date de dépôt :
20/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2027
Le Ti\'Sauveur de SALVADOR Didier

Présentation de la marque Le Ti'Sauveur

Déposée le 20 mars 2007 par SALVADOR Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Ti'Sauveur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-17 du 27 avril 2007.

Le déposant est SALVADOR Didier, agissant au nom et pour le compte de la société “ Le Ti'Sauveur ” en formation domicilié(e) RÉSIDENCE LE CAPITOLE A108, 6 RUE DES BOUGAINVILLIERS - 34070 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE TI' SAUVEUR, M. SALVADOR DIDIER domicilié(e) RÉSIDENCE LE CAPITOLE A108, 6 RUE DES BOUGAINVILLIERS - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque Le Ti'Sauveur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3489839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Ti'Sauveur arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.


SALVADOR Didier, agissant au nom et pour le compte de la société “ Le Ti'Sauveur ” en formation - RÉSIDENCE LE CAPITOLE A108, 6 RUE DES BOUGAINVILLIERS - 34070 - MONTPELLIER - France


LE TI' SAUVEUR, M. SALVADOR DIDIER - RÉSIDENCE LE CAPITOLE A108, 6 RUE DES BOUGAINVILLIERS - 34070 - MONTPELLIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2017 n°2643759 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-03-16

Alcool éthylique de fermentation.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons rafraîchissantes non alcoolisées.

Boissons alcooliques (à des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; eaux de vie naturelles ; boissons fermentées ; boissons rafraîchissantes alcoolisées.

Commerce de gros de boissons ; commerce de détail de boissons ; commerce de détail de vaiselle ; commerce de détail de produits surgelés ; commerce de détail en produits alimentaires ; commerce de gros en produits alimentaires ; vente au détail par correspondance sur catalogue général de vaiselle et de boissons ; vente au détail par correspondance spécialisée de vaiselle et de boissons ; vente au détail à domicile de vaiselle et de boissons ; vente par automate de boissons.

Cafés tabacs ; débits de boissons ; services de traiteurs, organisation de réceptions (services de traiteurs).