Marque enregistrée - Marque en vigueur

e-clips
Salva Medical

Numéro de dépôt :
4550276
Date de dépôt :
10/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2029
e-clips de Salva Medical

Présentation de la marque e-clips

Déposée par voie électronique le 10 mai 2019 par Salva Medical auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e-clips » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est Salva Medical domicilié(e) 50 rue Anatole France - 54210 - Saint Nicolas de Port - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Salva Medical, Monsieur Alexandre Pierson domicilié(e) 50 rue Anatole France - 54210 - Saint Nicolas de Port - France.

La marque e-clips a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-clips arrivera à expiration en date du 10 mai 2029.


Salva Medical - 50 rue Anatole France - 54210 - Saint Nicolas de Port - France


Salva Medical, Monsieur Alexandre Pierson - 50 rue Anatole France - 54210 - Saint Nicolas de Port - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Fauteuils à usage médical ou dentaire ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques.