Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STONYFELL
Numéro de dépôt :
1485844
Date de dépôt :
30/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/1998
Présentation de la marque STONYFELL
Déposée le 30 août 1988 par SALTRAM WINE ESTATES PTY. LIMITED (société organisée sous les lois d'Australie du Sud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STONYFELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque STONYFELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STONYFELL est expirée depuis le 30 août 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07