Marque expirée - Marque en non vigueur

CARMEN
SALTON EUROPE LIMITED, société de droit anglais

Numéro de dépôt :
1526612
Date de dépôt :
27/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2019

Présentation de la marque CARMEN

Déposée le 27 avril 1989 par la société étrangère SALTON EUROPE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARMEN »

Le déposant est la société étrangère SALTON EUROPE LIMITED domicilié(e) Failsworth - MANCHESTER M35 OHS - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARMEN est expirée depuis le 27 avril 2019.


SALTON EUROPE LIMITED, société de droit anglais - Failsworth - MANCHESTER M35 OHS - Royaume-Uni


Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2139054 - Publication au BOPI 1999-15

Demande de renouvellement le 5 mars 2009 n°2139054 - Publication au BOPI 2009-03-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Inscription le 10 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484909 - Publication au BOPI 2008-11-10

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2009 n°2400448 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-05

Rasoirs électriques.Appareils électriques pour onduler les cheveux et pour boucler les cheveux;appareils électriques pour chauffer les bigoudis;pièces détachées de l'ensemble des produits précités;appareils pour boucler, onduler et coiffer les cheveux.Appareils à épiler;appareils électriques de chauffage de cire pour traitements d'épilation à la cire;appareils de massage;saunas pour le visage;tables ou lits de bronzage.Appareils et dispositifs pour chauffer et sécher l'air. Bigoudis à fixer à la chevelure

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.