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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALTO SYSTEMS
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RUBIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RUBIS
SALTO SYSTEMS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1436728
Date de dépôt :
23/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2027
RUBIS de SALTO SYSTEMS

Présentation de la marque RUBIS

Déposée le 23 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALTO SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALTO SYSTEMS domicilié(e) 10 rue de l'Abbé Hazard - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 956 517 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RUBIS arrivera à expiration en date du 23 novembre 2027.


SALTO SYSTEMS, Société par actions simplifiée - 10 rue de l'Abbé Hazard - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 330956517


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2007 n°2352431 - Publication au BOPI 2007-10-04

Inscription le 24 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°239178 - Publication au BOPI 1997-06-24

Renouvellement sans limitation n°2093046 - Publication au BOPI 1997-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Renouvellement sans limitation le 17 août 2017 n°2657260 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-08-17

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais.