Sapin Barbue

Saltimbanque, association loi 1901

Présentation de la marque Sapin Barbue

Déposée par voie électronique le 3 mars 2017 par l'association loi 1901 Saltimbanque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sapin Barbue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Saltimbanque domicilié(e) 76 route de pont - 88200 - Dommartin-les-remiremont - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 560 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Saltimbanque, M. Jérôme Millotte domicilié(e) 76 route de Pont - 88200 - Dommartin-les-Remiremont - France.

La marque Sapin Barbue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sapin Barbue arrivera à expiration en date du 3 mars 2027.