Déposée le 21 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALT AND PEPPER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIGNATURE CULINAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALT AND PEPPER domicilié(e) 10, rue Desnouettes,75015 PARIS - 75015 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALT AND PEPPER Xavier BARBAUX domicilié(e) 151, bd de l'hôpital,75013 PARIS - 75013 - France.
La marque SIGNATURE CULINAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SALT AND PEPPER SARL - 10, rue Desnouettes,75015 PARIS - 75015 - France
SALT AND PEPPER Xavier BARBAUX - 151, bd de l'hôpital,75013 PARIS - 75013 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
– viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserve de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Potages et préparation pour faire du potage. – café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées ; mile, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Pâtes alimentaires ; aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnements. Décorations comestibles pour gâteaux. Essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthiriques et des huiles essentielles). Petits fours (pâtisseries). – bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. boissons sans alcool, essences pour le préparation de boissons, préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, pastilles et poudre pour boissons gazeuses. – boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. – enseignement, éducation ; formation ; divertissement radiophonique, télévisé ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de place de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Exploitation de publications électroniques en ligne ; services de jeu proposés en ligne. Organisation de loteries ; services de musées (présentation, exposition) ; organisation et conduite d'ateliers de formation. Photographie, reportages photographiques publication de textes (autres que textes publication). Services de camps de vacances. Epreuves pédagogiques. Planification de réceptions (divertissements).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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