Marque enregistrée - Marque en non vigueur

atelaë
Mme SALSON SANDRINE

Numéro de dépôt :
3960531
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/11/2022
atelaë de SALSON SANDRINE

Présentation de la marque atelaë

Déposée le 13 novembre 2012 par madame SALSON SANDRINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « atelaë » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est madame SALSON SANDRINE domicilié(e) 14 RUE DES ROCHES - 91230 - MONTGERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SALSON SANDRINE domicilié(e) 14 RUE DES ROCHES - 91230 - MONTGERON - France.

La marque atelaë a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque atelaë est expirée depuis le 13 novembre 2022.


Mme SALSON SANDRINE - 14 RUE DES ROCHES - 91230 - MONTGERON - France


Mme SALSON SANDRINE - 14 RUE DES ROCHES - 91230 - MONTGERON - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Coffrets destinés à contenir des articles de toilette / trousses destinées à contenir des articles de toilette / filets à provisions / porte-cartes [portefeuilles] / porte-documents / portefeuilles / porte-monnaie / porte-musique / réticules [sacs à main] / sacs à dos / sacs à main / sacs à provisions / sacs de plage / sacs d'écoliers / trousses d'écoliers / sacs de voyage / sacs-housses pour vêtements pour le voyage / serviettes d'écoliers ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir chemins de table / couvre-lits / dessous de carafes [linge de table] / dessus-de-lit [couvre-lits] / couvre-pieds / embrasses en matières textiles / gants de toilette / housses d'oreillers / housses pour coussins / linge de bain à l'exception de l'habillement / linge de lit / linge de maison / linge de table non en papier / linge ouvré / mouchoirs de poche en matières textiles / nappes non en papier / plaids / portières [rideaux] / revêtements de meubles en matières textiles / rideaux en matières textiles ou en matières plastiques / ronds de table non en papier / serviettes de table en matières textiles / serviettes de toilette en matières textiles / sets de table non en papier / taies d'oreillers / tapis de table non en papier / tentures murales en matières textiles / textiles (matières –) / tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie / tricots [tissus] / vitrages [rideaux] ;

Vêtements chaussures chapellerie dont : bandanas [foulards] / bandeaux pour la tête [habillement] / bavoirs non en papier / bonneterie / bonnets / cache-col / capuchons [vêtements] / ceintures [habillement] / ceintures porte-monnaie [habillement] / châles / chandails / chaussons / costumes de déguisement / écharpes / foulards / gants [habillement] / gilets / guêtres / habillement (articles d'–) / jambières / jupes / layettes / manteaux / mantilles / masques pour dormir / mitaines / paletots / pantalons / pardessus / peignoirs / pèlerines / pochettes [habillement] / ponchos / pull-overs / pyjamas / robes / robes de chambre / robes-chasubles / tabliers [vêtements] / tee-shirts / tricots [vêtements] / vestes / ;

Service de broderie / service de couture / service de tricot.