SALSA PASSION – BAILA QUE BAILA ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
3276887
Date de dépôt :
20/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2014
Présentation de la marque SALS' HARMONIE RUEDA NO TIENE FRONTERA
Déposée le 20 février 2004 par l'association loi 1901 SALSA PASSION – BAILA QUE BAILA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SALS' HARMONIE RUEDA NO TIENE FRONTERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 SALSA PASSION – BAILA QUE BAILA domicilié(e) 15 SQUARE DE L'EYGALIER, PARC DES 7 COLLINES,13011 MARSEILLE - 13011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 477 554 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALSA PASSION – BAILA QUE BAILA domicilié(e) 15 SQUARE DE L'EYGALIER, PARC DES 7 COLLINES,13011 MARSEILLE - 13011 - France.
La marque SALS' HARMONIE RUEDA NO TIENE FRONTERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALS' HARMONIE RUEDA NO TIENE FRONTERA est expirée depuis le 20 février 2014.
SALSA PASSION – BAILA QUE BAILA ASSOCIATION LOI 1901 - 15 SQUARE DE L'EYGALIER, PARC DES 7 COLLINES,13011 MARSEILLE - 13011 - France - SIREN 448477554
SALSA PASSION – BAILA QUE BAILA - 15 SQUARE DE L'EYGALIER, PARC DES 7 COLLINES,13011 MARSEILLE - 13011 - France
Inscription le 8 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407468 - Publication au BOPI 2005-02-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papiers ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; tracts ; brochures ; tableaux ; dessins ; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tee-shirts ; sweet-shirts ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de sport ou de danse ; vestes ; sous-vêtements ; blousons ; tenues de danse ; Education ; formation ; enseignement ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; production de films sur bandes vidéos, DVD, CD, cassette ; organisation de concours (danse) de manifestations sportives et culturelles, de congrès ou exposition à buts culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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