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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALS
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TERRE & MER
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TERRE & MER
SALS (SARL)

Numéro de dépôt :
3058942
Date de dépôt :
12/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
TERRE & MER de SALS

Présentation de la marque TERRE & MER

Déposée le 12 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE & MER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALS domicilié(e) BP 24, Avenue Foch, 34800 CLERMONT L'HERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 895 420 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude SALASC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque TERRE & MER est expirée depuis le 12 octobre 2010.

SALS a également déposé les autres marques suivantes : LES ALYSCAMPS


SALS (SARL) - BP 24, Avenue Foch, 34800 CLERMONT L'HERAULT - France - SIREN 895420032


Jean-Claude SALASC - France


Inscription le 8 octobre 2001 - Renonciation totale n°332029 - Publication au BOPI 2001-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de qualité produits dans une région déterminée, (vqprd), vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée (vmqrrd).