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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALS
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LES ALYSCAMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ALYSCAMPS
SALS Sàrl

Numéro de dépôt :
3097578
Date de dépôt :
23/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2011
LES ALYSCAMPS de SALS

Présentation de la marque LES ALYSCAMPS

Déposée le 23 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ALYSCAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALS domicilié(e) B.P. 24, Avenue Foch, 34800 CLERMONT L'HERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 895 420 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude SALASC - France.

La marque LES ALYSCAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ALYSCAMPS est expirée depuis le 23 avril 2011.

SALS a également déposé les autres marques suivantes : TERRE & MER


SALS Sàrl - B.P. 24, Avenue Foch, 34800 CLERMONT L'HERAULT - France - SIREN 895420032


Jean-Claude SALASC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Vins fins.