Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SALPETRIER Roselyne
/
CAP SALINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP SALINE
SALPETRIER Roselyne

Numéro de dépôt :
94529882
Date de dépôt :
21/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2004

Présentation de la marque CAP SALINE

Déposée le 21 juillet 1994 par SALPETRIER Roselyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP SALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est SALPETRIER Roselyne, domicilié(e) 6 Allée La Pérouse, 93270 SEVRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roselyne SALPETRIER - France.

La marque CAP SALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529882.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SALINE est expirée depuis le 21 juillet 2004.

SALPETRIER Roselyne a également déposé les autres marques suivantes : ANADYOMENE


SALPETRIER Roselyne - 6 Allée La Pérouse, 93270 SEVRAN - France


Roselyne SALPETRIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Vêtements, chaussures, chapellerie