Déposée par voie électronique le 19 mai 2011 par SALOUA TRAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « robusta.cn » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-23 du 10 juin 2011.
Le déposant est SALOUA TRAD domicilié(e) 10 AVENUE VICTOR HUGO - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALOUA TRAD domicilié(e) 10 AVENUE VICTOR HUGO - 75016 - PARIS - France.
La marque robusta.cn a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque robusta.cn est expirée depuis le 19 mai 2021.
SALOUA TRAD a également déposé les autres marques suivantes : EspaceOpen.com
SALOUA TRAD - 10 AVENUE VICTOR HUGO - 75016 - PARIS - France
SALOUA TRAD - 10 AVENUE VICTOR HUGO - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Inscription le 12 janvier 2015 - Concession de licence n°640354 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-12
Inscription le 9 décembre 2016 - Résiliation de licence n°690798 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-09
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; robots (machines) ; couteaux électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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