LES BUSTES NATIONAUX EUROPEENS INTERNATIONAUX DES ARTS GOURMANDS
Présentation de la marque LES BUSTES NATIONAUX EUROPEENS INTERNATIONAUX DES ARTS GOURMANDS
Déposée le 17 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALON M.B.H.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LES BUSTES NATIONAUX EUROPEENS INTERNATIONAUX DES ARTS GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES BUSTES NATIONAUX EUROPEENS INTERNATIONAUX DES ARTS GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416739.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BUSTES NATIONAUX EUROPEENS INTERNATIONAUX DES ARTS GOURMANDS est expirée depuis le 17 avril 2002.
SALON M.B.H.T a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35
Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18