SALON INTERNATIONAL DE LA MACHINE AGRICOLE SIMA, Association régie selon la loi de 1901
Numéro de dépôt :
3265648
Date de dépôt :
31/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2023
Présentation de la marque SITEVI
Déposée le 31 décembre 2003 par l'association loi 1901 SALON INTERNATIONAL DE LA MACHINE AGRICOLE SIMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SITEVI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 SALON INTERNATIONAL DE LA MACHINE AGRICOLE SIMA domicilié(e) 19 Rue Jacques Bingen - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.
La marque SITEVI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SALON INTERNATIONAL DE LA MACHINE AGRICOLE SIMA, Association régie selon la loi de 1901 - 19 Rue Jacques Bingen - 75017 - PARIS - France
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Inscription le 18 juin 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°577884 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2013 n°2542060 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-23
Inscription le 25 août 2015 - Concession de licence n°652996 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-25
Inscription le 1 octobre 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°734595 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-01
Imprimés, affiches, calendriers et autres publications. Transmissions d'informations relatives à des salons professionnels spécialisés dans le domaine agricole par un réseau global de communication mondial (Internet), transmissions d'informations concernant des formations spécialisées dans le domaine agricole par un réseau global de communication mondial (Internet), transmission d'informations concernant l'organisation de concours spécialisés dans le domaine agricole par un réseau global de communication mondial (Internet). Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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