Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIMA
SALON INTERNATIONAL DE LA MACHINE AGRICOLE SIMA, Association régie selon la loi de 1901

Numéro de dépôt :
92441036
Date de dépôt :
09/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2022

Présentation de la marque SIMA

Déposée le 9 novembre 1992 par l'association loi 1901 SALON INTERNATIONAL DE LA MACHINE AGRICOLE SIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 SALON INTERNATIONAL DE LA MACHINE AGRICOLE SIMA domicilié(e) 19 Rue Jacques Bingen - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.

La marque SIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIMA est expirée depuis le 9 novembre 2022.

SALON INTERNATIONAL DE LA MACHINE AGRICOLE SIMA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SITEVI , SIMAGENA , AGRICULTURE EN MOUVEMENT , (Marque figurative) , SIMA-AGRI , SIMA , SIMA SUD , SIMA , SIMEQUIP


SALON INTERNATIONAL DE LA MACHINE AGRICOLE SIMA, Association régie selon la loi de 1901 - 19 Rue Jacques Bingen - 75017 - PARIS - France


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France


Inscription le 24 février 2004 - Concession de licence n°387610 - Publication au BOPI 2004-02-24

Inscription le 30 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°167168 - Publication au BOPI 1993-12-30

Renouvellement sans limitation le 2 août 2002 n°2225661 - Publication au BOPI 2002-08-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-21

Inscription le 24 février 2004 - Concession de licence n°387609 - Publication au BOPI 2004-02-24

Inscription le 31 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°167213 - Publication au BOPI 1993-12-31

Inscription le 18 février 1997 - Concession de licence n°232880 - Publication au BOPI 1997-02-18

Inscription le 20 janvier 1997 - Concession de licence n°231266 - Publication au BOPI 1997-01-20

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2012 n°2512018 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-16

Inscription le 25 août 2015 - Concession de licence n°652996 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-25

Inscription le 15 septembre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°653786 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-15

Inscription le 1 octobre 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°734595 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-01

Organisation de salon

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.