Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
14852
Date de dépôt :
30/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 mars 1981 par SALON INTERNATIONAL DE LA MACHINE AGRICOLE - SIMA - (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14852.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 30 mars 1991.
SALON INTERNATIONAL DE LA MACHINE AGRICOLE - SIMA - (Association a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50