Marque expirée - Marque en non vigueur

HERBISSIMA
SALON INTERNATIONAL DE LA MACHINE AGRICOLE Association régie selon la loi de 1901

Numéro de dépôt :
96633528
Date de dépôt :
09/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2016

Présentation de la marque HERBISSIMA

Déposée le 9 juillet 1996 par l'association loi 1901 SALON INTERNATIONAL DE LA MACHINE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERBISSIMA »

Le déposant est l'association loi 1901 SALON INTERNATIONAL DE LA MACHINE AGRICOLE domicilié(e) 19 Rue Jacques Bingen,75017 PARIS (dossier no 2316372) - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2316372) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HERBISSIMA est expirée depuis le 9 juillet 2016.

SALON INTERNATIONAL DE LA MACHINE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SITEVI , SIMAGENA , AGRICULTURE EN MOUVEMENT , (Marque figurative) , SIMA-AGRI , SIMA , SIMA SUD , SIMA , SIMEQUIP


SALON INTERNATIONAL DE LA MACHINE AGRICOLE Association régie selon la loi de 1901 - 19 Rue Jacques Bingen,75017 PARIS (dossier no 2316372) - 75017 - France


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2316372) - 75009 - France


Inscription le 22 octobre 1996 - Concession de licence n°208018 - Publication au BOPI 1996-10-22

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2006 n°2316372 - Publication au BOPI 2006-06-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Inscription le 24 février 2004 - Concession de licence n°387610 - Publication au BOPI 2004-02-24

Inscription le 24 février 2004 - Concession de licence n°387609 - Publication au BOPI 2004-02-24

Inscription le 23 janvier 1997 - Concession de licence n°231525 - Publication au BOPI 1997-01-23

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Inscription le 25 août 2015 - Concession de licence n°652996 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-25

Inscription le 15 septembre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°653786 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-15

Machines et équipements agricoles, moteurs des produits précités, accouplements et organes de transmission de machines, composants pour les transmissions et attelages des machines agricoles, instruments agricoles (autres qu'à main), outils (parties) de machines agricoles, machines et machines-outils pour la réparation de machines agricoles, tondeuses à gazon, débroussailleuses, motoculteurs, tronçoneuses, machines à scies, machines-arracheuses pour souches et racines, charrues.Semences, graines, herbes et fourrages pour animaux.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; étude de marchés; expertises en affaires commerciales; promotions des ventes pour des adhérents; relations publiques.Organisation et conduite de congrès, de colloques.Organisation de concours (éducation et divertissement) notamment concours de l'éleveur produisant les meilleurs ensilages d'herbes.Organisation de salons professionnels notamment salon professionnel international de machines agricoles, de leurs pièces et accessoires, de machines et outils pour la réparation desdites machines, de salon professionnel des machines et outils pour les jardins, restauration (alimentation); hébergement temporaire; location de matériel pour exploitation agricole

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.