Salon International de la Caravane et des Véhicules et Résidences de Loisirs dit SICVERL association loi 1901
Numéro de dépôt :
3019444
Date de dépôt :
05/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2010
Présentation de la marque LA TRACTRICE DE L'ANNEE
Déposée le 5 avril 2000 par l'association loi 1901 Salon International de la Caravane et des Véhicules et Résidences de Loisirs dit SICVERL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA TRACTRICE DE L'ANNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-19 du 12 mai 2000.
Le déposant est l'association loi 1901 Salon International de la Caravane et des Véhicules et Résidences de Loisirs dit SICVERL domicilié(e) 3-5 rue des Cordelières, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 719 619 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICVERL c/o TRIGANO Madame PERDRIEL - France.
La marque LA TRACTRICE DE L'ANNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Salon International de la Caravane et des Véhicules et Résidences de Loisirs dit SICVERL association loi 1901 - 3-5 rue des Cordelières, 75013 PARIS - France - SIREN 784719619
SICVERL c/o TRIGANO Madame PERDRIEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36
Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité, reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours avec remise de trophé. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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