Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE EUROPEEN DES MYTHES & LEGENDES
ASSOCIATION SALON DU LIVRE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
94522136
Date de dépôt :
20/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2004

Présentation de la marque CENTRE EUROPEEN DES MYTHES & LEGENDES

Déposée le 20 mai 1994 par l'association loi 1901 SALON DU LIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRE EUROPEEN DES MYTHES & LEGENDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 SALON DU LIVRE domicilié(e) déposée a la Préfecture de l'Aude sous le No 05926, 11570 CHATEAU DE CAZILHAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 779 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE EUROPEEN DES MYTHES & LEGENDES, M. Jean-Jacques COURTIAL - France.

La marque CENTRE EUROPEEN DES MYTHES & LEGENDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE EUROPEEN DES MYTHES & LEGENDES est expirée depuis le 20 mai 2004.


ASSOCIATION SALON DU LIVRE, Association loi 1901 - déposée a la Préfecture de l'Aude sous le No 05926, 11570 CHATEAU DE CAZILHAC - France - SIREN 340779958


CENTRE EUROPEEN DES MYTHES & LEGENDES, M. Jean-Jacques COURTIAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Toutes publications et editions de livres et de revues. Toutes manifestations en particulier organisation du festival international relatif aux philosophies et traditions. Organisation du Festival International des mythes et legendes, organisation et conduite de colloques, seminaires, festivals, expositions.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.