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Marques déposées par l'association loi 1901 SALON DES ANTIQUAIRES DE TOURNUS
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Salon des Antiquaires Tournus dans le cadre de l'abbaye
Marque expirée - Marque en non vigueur

Salon des Antiquaires Tournus dans le cadre de l'abbaye
SALON DES ANTIQUAIRES DE TOURNUS Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3457076
Date de dépôt :
16/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2016
Salon des Antiquaires Tournus dans le cadre de l\'abbaye de SALON DES ANTIQUAIRES DE TOURNUS

Présentation de la marque Salon des Antiquaires Tournus dans le cadre de l'abbaye

Déposée le 16 octobre 2006 par l'association loi 1901 SALON DES ANTIQUAIRES DE TOURNUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Salon des Antiquaires Tournus dans le cadre de l'abbaye »

Le déposant est l'association loi 1901 SALON DES ANTIQUAIRES DE TOURNUS domicilié(e) MAIRIE DE TOURNUS 71700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDACT Me Thierry CLAIRE domicilié(e) 13 Rue des Tonneliers, BP 48,71700 TOURNUS - 71700 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salon des Antiquaires Tournus dans le cadre de l'abbaye est expirée depuis le 16 octobre 2016.


SALON DES ANTIQUAIRES DE TOURNUS Association Loi 1901 - MAIRIE DE TOURNUS 71700 - France


CABINET FIDACT Me Thierry CLAIRE - 13 Rue des Tonneliers, BP 48,71700 TOURNUS - 71700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; vaiselle en métaux précieux.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique.

Publicité : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.