Déposée le 16 septembre 1997 par SALON DE LA FORME INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPIRULINA AMERICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-43 du 24 octobre 1997.
Le déposant est SALON DE LA FORME INC., domicilié(e) 139, rue Beaulieu, St-Sauveur, Province de Québec, CANADA J0R 1R7 CANADA - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH, POCHART, DESROUSSEAUX (S.E.P.) - France.
La marque SPIRULINA AMERICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRULINA AMERICA est expirée depuis le 16 septembre 2007.
SALON DE LA FORME INC. - 139, rue Beaulieu, St-Sauveur, Province de Québec, CANADA J0R 1R7 CANADA - Canada
Cabinet HIRSCH, POCHART, DESROUSSEAUX (S.E.P.) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09
Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43
Suppléments alimentaires à usage médical fabriqués à base de micro-algues et offerts à la vente en poudre, en comprimés, en gélules ou sous la forme de barres alimentaires énergétiques. Suppléments alimentaires à usage alimentaire fabriqués à base de micro-algues et offerts à la vente en poudre, en comprimés, en gélules ou sous la forme de barres alimentaires énergétiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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