Déposée le 23 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SALOMON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOMAHAXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-05 du 31 janvier 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALOMON domicilié(e) Lieudit "La Ravoire", 74370 METZ-TESSY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALOMON S.A. - France.
La marque TOMAHAXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SALOMON S.A. - Lieudit "La Ravoire", 74370 METZ-TESSY - France
SALOMON S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23
Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05
Altimètres, appareils de mesurage, de contrôle, en particulier pour les fixations de ski et leurs accessoires et pièces détachées, machines de mesure destinées à tester les fixations de ski en déclenchement; appareils de mesure et de contrôle des efforts et de la vitesse pendant le ski; sondes à avalanche; gabarits de perçage des skis, gabarits de montage des fixations; lunettes, lunettes de glacier, de ski, de soleil, boussoles; casques; mesureurs pour déterminer la taille des chaussures de ski; Cuir et imitation du cuir, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; Bagages et sacs à savoir sacs de voyage, sacs à dos, à main, sacs à porter à la ceinture, musettes, sacs à chaussures, à skis, de tennis, de plage, d'alpinistes, d'écoliers, de voyage, sacs à roulettes, sacoches à outils (vide), sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), tous ces sacs pourvant être en cuir, simili ou toile, sangles en cuir. Vêtements (habillement) chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, vêtements de sport (à l'exception des combinaisons de plongée) en particulier de ski et de tennis, vêtements de duvet, guêtres à neige, survêtements y compris imperméables, gants (habillement), moufles, surmoufles, bonnets, bandeaux pour la tête, casquettes, visières, ceintures, combinaisons de ski, parkas, anoraks, chemises, chemisettes, polos, tee-shirts, shorts, jupes, sweat-shirts, bermudas, débardeurs, articles chaussant en particulier bottes, chaussures de randonnée, de tennis en particulier baskets, chaussures de ski ou d'après-ski, leurs chaussons intérieurs et leurs renforts, surbottes; renforts pour transformer les chaussures en chaussures de ski, talonnettes, semelles externes et internes, cales de semelle, patins d'usure, embouts de semelles avant et arrière, voûtes plantaires, renforts de chausson, vêtements de travail. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) à savoir skis de neige et nautiques, planches pour le surf, fixations de ski et de surf, bâtons de ski, rondelles, poignées et dragonnes pour bâtons, carres de ski, câbles pour attacher les kis ou les chaussures aux skis, freins de ski, plaques antifrictions pour fixations de ski, patins à glace, luges, traîneaux, raquettes, housses à skis, à fixations, cales d'inclinaison des chaussures ou des fixations sur les skis, butées empêchant le croisement des skis, talonnières, butées de ski, spatules et protège spatules pour skis, piquets et portes de slalom, farts, clubs et cannes de golf, sacs de golf, balles de jeu notamment de golf et de tennis, crosses de golf et de hockey et leurs étuis, protège-genoux et protège-coudes (articles de sport), revêtements de skis, racloirs pour skis, raquettes de tennis, housses à raquettes, patins à roulettes et parties constitutives de patins à roulettes à savoir freins, garniture pour freins, sabots de freins, chassis pour roues de patins à roulettes, roues pour patins à roulettes. Rembourrage de protection pour habillement de sport, à savoir coudières, genouillères, protection de poignets avec ou sans gants
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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