Déposée le 26 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) SALOMON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPACEFRAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALOMON domicilié(e) Lieudit la Ravoire, 74370 METZ-TESSY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALOMON S.A - France.
La marque SPACEFRAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SALOMON S.A - Lieudit la Ravoire, 74370 METZ-TESSY - France
SALOMON S.A - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36
Inscription le 31 mars 2008 - Changement d'adresse n°471464 - Publication au BOPI 2008-03-31
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Inscription le 17 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°504173 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cassettes vidéos, bandes magnétiques, disques compacts numériques. Compte-tours, compteurs, indicateurs de vitesse, signalisation lumineuse, casques de protection pour sportifs en particulier pour cyclistes, skieurs, patineurs, lunettes, étuis à lunettes, lunettes de soleil, lunettes de ski, masques de ski, boussoles, dispositifs de mesure de la tension du rayon. Cuir et imitation du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, bagages et sacs à savoir sacs de voyage, sacs à dos, à main, sacs à porter à la ceinture, musettes (sacs), sacs à chaussures, sacs d'alpinistes, d'écoliers, sacs à roulettes, sacoches à outils (vide), sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), tous ces sacs pouvant être en cuir, simili ou toile, sangles en cuir, porte-monnaie (vide) non en métaux précieux. Publicité radiophonique, publicité télévisée, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Diffusion de matériel publicitaire, à savoir diffusion de prospectus, d'échantillons, d'imprimés, de tracts. Diffusion d'annonces publicitaires. Démonstration de produits. Services d'abonnements de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Affichage. Démonstration de produits. Télécommunications. Agence de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Messagerie électronique. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Emissions radiophoniques et télévisées. Education, formation, divertissement. Activités sportives et culturelles. Services de camps de vacances (divertissement). Services de clubs (divertissement). Informations en matière de divertissement. Planification et organisation de réception (divertissement). Organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, conférences. Organisation d'expositions à buts lucratifs ou culturels, de compétitions sportives, de concours. Réservation de places de spectacles. Exploitation d'installations sportives. Location et prêt d'équipement et matériel sportifs (à l'exception des véhicules). Location de films et d'enregistrements sonores. Organisation de manifestations sportives et acrobatiques, perfectionnement sportif. Production de films sur bandes vidéo. Edition de livres, guides, brochures. Informations en matière de divertissement et d'éducation. Chronométrages des manifestations sportives. Services de loisirs. Enseignement de toute technique de sport de glisse sur neige, sur route ou aquatique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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