Déposée le 6 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) SALOMON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALOMON domicilié(e) lieudit La Ravoire,74370 ANNECY (dossier no 2311763) - 74370 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALOMON S.A. DJPI P. BAUD domicilié(e) 74996 ANNECY CEDEX 9 (dossier no 2311763) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SALOMON S.A. société anonyme - lieudit La Ravoire,74370 ANNECY (dossier no 2311763) - 74370 - France
SALOMON S.A. DJPI P. BAUD - 74996 ANNECY CEDEX 9 (dossier no 2311763) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2006 n°2311763 - Publication au BOPI 2006-04-03
Inscription le 31 mars 2008 - Changement d'adresse n°471464 - Publication au BOPI 2008-03-31
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498384 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Inscription le 17 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°504173 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Altimètres, appareils de mesurage, de contrôle, en particulier pour les fixations de ski, les skis et leurs accessoires et pièces détachées, machines de mesure destinées à tester les fixations de ski en déclenchement; appareils de mesure et de contrôle des efforts et de la vitesse pendant le ski; sondes à avalanche, gabarits de perçage des skis, gabarits de montage des fixations; gabarits papier pour monoski, lunettes, lunettes de glacier, de ski, de soleil, boussoles; casques; mesureurs pour déterminer la taille des chaussures de ski; machines permettant de contrôler le poids et l'équilibre des clubs de golf.Papier, carton et imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; photographies; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie); articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; clichés.Papier d'emballage, imprimés, produits de l'imprimerie, catalogues, affiches, diplômes, prospectus, brochures, étiquettes, autocollants (articles de papeterie), sacs d'emballage, carton d'emballage en papier ou en matières plastiques, crayons et stylos, plots et maquettes de démonstration.Cuir et imitation du cuir, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; Ensemble de bagages et sacs en cuir ou simili, en toile, sacs de voyage, sacs à dos, sacs à porter à la ceinture, musettes, sacs à chaussures, à skis, de tennis, de plage, d'alpinistes, sacs de montagne, d'écoliers, de voyage, sacs à roulettes, sacoches à outils (vide), sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), sangles en cuir.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport à savoir skis de neige et nautiques, surfs, fixations de ski et de surf, bâtons de ski, rondelles, poignées et dragonnes pour bâtons, carres de ski, câbles pour attacher les skis ou les chaussures aux skis, freins de ski, plaques antifrictions pour fixations de ski, patins à glace, luges, traîneaux, raquettes, housses à skis, à fixations, cales d'inclinaison des chaussures ou des fixations sur les skis, butées empêchant le croisement des skis, talonnières, butées de ski, spatules et protège spatules pour skis, piquets et portes de slalom, farts, clubs et cannes de golf, sacs de golf, balles de jeu notamment de golf et de tennis, crosses de golf et de hockey et leurs étuis, protège-genoux et protège-coudes (articles de sport), revêtements de skis, racloirs pour skis, raquettes de tennis, housses à raquettes, patins à roulettes et parties constitutives de patins à roulettes, à savoir freins, garniture de freins,sabots de freins, chassis pour roues de patins à roulettes, roues pour patins à roulettes.Rembourrage de protection pour habillement de sport, à savoir coudières, genouillères, protection de poignets avec ou sans gants.Education et divertissement - Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues. - Divertissement, spectacles.Divertissement radiophoniques ou par télévision.Production de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma.Organisation de compétitions sportives.Enseignement de toute technique du ski sur neige, en particulier divertissements, organisation et production de spectacles sur neige, en particulier de slaloms, descentes, acrobaties à ski
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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