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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALOMON
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S
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

S
SALOMON SAS

Numéro de dépôt :
3632563
Date de dépôt :
25/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
S de SALOMON

Présentation de la marque S

Déposée le 25 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALOMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALOMON domicilié(e) Les Croiselets,74370 METZ-TESSY - 74370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALOMON SAS DJPI / SVE MARQUE domicilié(e) 74996 ANNECY CEDEX 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25 28

SALOMON a également déposé les autres marques suivantes : SN AIR , (Marque figurative) , SR 321 , SR 531 , S , SX 92 , 67 , 667 , SR 911 , SR 411


SALOMON SAS - Les Croiselets,74370 METZ-TESSY - 74370 - France


SALOMON SAS DJPI / SVE MARQUE - 74996 ANNECY CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Inscription le 31 décembre 2009 - Rejet total n°512705 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-31

Inscription le 22 février 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°517192 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Inscription le 9 août 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°529028 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Inscription le 6 septembre 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°531470 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06

Lunettes, lunettes de ski, lunettes de soleil, masques de ski. Casques. Altimètres et boussoles.

Sacs et bagages, sacs de sport, sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs d'école, sacs d'alpiniste, pochettes, sacs à porter à la ceinture, tous ces sacs pouvant être en cuir, simili ou toile. Valises, parapluie et parasols.

Vêtements, habillement, vêtements de sport à l'exception de ceux de plongée, à savoir de tennis, de vélo, de ski, de montagne, survêtements, imperméables, gants-habillement, ceintures-habillement, pullovers, chemises, polos, tee-shirts, sweat-shirts, débardeurs, shorts, jupes, sweat-shirts, bermudas, pantalons, coupe-vent-habillement, maillots de bains, chaussettes, bonnets, bandeaux pour la tête-habillement, casquettes, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, en particulier bottes, chaussures de sport, de loisirs, de tennis, de vélo, semelles internes et externes.

Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, à savoir skis de neige, planches pour le surf, fixations de ski et de surf, bâtons de ski, rondelles, poignées et dragonnes pour bâtons, raquettes, housses à skis, à fixations, cales d'inclinaison des chaussures ou des fixations sur les skis ou patins, talonnières, butées de ski, spatules et protège spatules pour skis, piquets et portes de slalom, farts, racloirs pour skis, planches à roulettes, rembourrage de protection pour habillement de sport, à savoir coudières, genouillères, protections de poignets avec ou sans gants.