Déposée le 5 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) SALOMON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALOMON domicilié(e) Lieudit la Ravoire,74370 METZ-TESSY - 74370 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALOMON S.A. D.J.P.I./SVE MARQUE domicilié(e) 74996 ANNECY CEDEX 9 - France.
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50
Inscription le 31 mars 2008 - Changement d'adresse n°471464 - Publication au BOPI 2008-03-31
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Inscription le 17 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°504173 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Combinaisons et costumes de plongée, gants de plongée, masques de plongée, gilets, ceintures et sangles de natation. Appareils respiratoires pour la nage subaquatique. • vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, vêtements de sport (à l'exception de ceux de plongée), à savoir de ski, de montagne, de tennis, de vélo, de loisirs, survêtements, imperméables, gants (habillement), moufles, bonnets, bandeaux pour la tête, (habillement), casquettes, visières (chapellerie), ceintures (habillement), combinaisons de ski, parkas, anoraks, chemises, polos, tee-shirts, débardeurs, shorts, jupes, sweat-shirts, bermudas, pantalons, coupe-vent (habillement), maillots de bains, chaussettes, articles chaussants en particulier bottes, chaussures de randonnée, de montagne, de loisirs, de tennis, de vélo, chaussures de ski ou d'après-skis, chaussures de surf.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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