Déposée le 17 août 1999 par la Société Anonyme (SA) SALOMON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RUBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-39 du 24 septembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALOMON domicilié(e) la Ravoire, 74370 METZ-TESSY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALOMON S.A. D.J.P.I. / SVE MARQUE - France.
La marque RUBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SALOMON S.A. - la Ravoire, 74370 METZ-TESSY - France
SALOMON S.A. D.J.P.I. / SVE MARQUE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04
Inscription le 23 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357747 - Publication au BOPI 2002-10-23
Inscription le 31 mars 2008 - Changement d'adresse n°471464 - Publication au BOPI 2008-03-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18
Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39
Cuir et imitation du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, bagages et sacs à savoir sacs de voyage, sacs à dos, à main, sacs à porter à la ceinture, musettes (sacs), sacs à chaussures, sacs d'alpinistes, d'écoliers, sacs à roulettes, sacoches à outils (vide), sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), tous ces sacs pouvant être en cuir, simili ou toile, sangles en cuir, porte-monnaie (vide) non en métaux précieux. Chaussures de sport, notamment chaussures de randonnée, de randonnée légère, de montagne, de loisirs, chaussures de ski ou d'après-ski, chaussures de surf, leurs chaussons intérieurs et leurs renforts, chaussures et chaussons (sans les patins) pour la pratique du patinage. Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), à savoir skis de neige et nautiques, planches pour le surf, fixations de ski et de surf, bâtons de ski, rondelles, poignées et dragonnes pour bâtons, carres de ski, câbles pour attacher les skis ou les chaussures aux skis, freins de ski, plaques antifrictions pour fixations de ski, patins à glace, luges, traîneaux (article de sport), raquettes, housses à skis, à fixations, cales d'inclinaison des chaussures ou des fixations sur les skis ou patins, talonnières, butées de ski, spatules et protège spatules pour skis, piquets et portes de slalom, farts, clubs et cannes de golf, sacs de golf, ballons, balles de jeu, notamment de golf et de tennis, crosses de golf et hockey et leurs étuis, protège-genoux et protège-coudes (articles de sport), racloirs pour skis, raquettes de tennis, housses à raquettes, patins à roulettes et parties constitutives de patins à roulettes à savoir freins, garniture pour freins, chassis pour roues de patins à roulettes, roues pour patins à roulettes ; rembourrage de protection pour habillement de sport, à savoir coudières, genouillières, protections de poignets avec ou sans gants ; cerfs-volants.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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