Déposée le 9 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) SALOMON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROS-PROCESS PRODUCTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-30 du 23 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALOMON domicilié(e) la Ravoire, 74370 METZ-TESSY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALOMON S.A. D.J.P.I./ SVE MARQUE - France.
La marque PROS-PROCESS PRODUCTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SALOMON S.A. - la Ravoire, 74370 METZ-TESSY - France
SALOMON S.A. D.J.P.I./ SVE MARQUE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48
Inscription le 31 mars 2008 - Changement d'adresse n°471464 - Publication au BOPI 2008-03-31
Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30
Inscription le 17 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°504173 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), à savoir skis de neige et nautiques, planches pour le surf, fixations de ski et de surf, bâtons de ski, rondelles, poignées et dragonnes pour bâtons, carres de ski, câbles pour attacher les skis ou les chaussures aux skis, freins de ski, plaques antifrictions pour fixations de ski, patins à glace, luges, traîneaux (article de sport), raquettes, housses à skis, à fixations, cales d'inclinaison des chaussures ou des fixations sur les skis ou patins, talonnières, butées de ski, spatules et protège spatules pour skis, piquets et portes de slalom, farts, clubs et cannes de golf, sacs de golf, ballons, balles de jeu, notamment de golf et de tennis, crosses de golf et hockey et leurs étuis, protège-genoux et protège-coudes (articles de sport), racloirs pour skis, raquettes de tennis, housses à raquettes, patins à roulettes et parties constitutives de patins à roulettes à savoir freins, garniture pour freins, chassis pour roues de patins à roulettes, roues pour patins à roulettes ; rembourrage de protection pour habillement de sport, à savoir coudières, genouillères, protections de poignets avec ou sans gants ; cerfs-volants. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité, reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Location de bandes vidéo, services de clubs (divertissement), organisation de compétitions sportives, de concours, de conférences, de congrès et d'expositions, location de films et d'enregistrement sonores. Organisation de manifestations sportives, perfectionnement sportif, production de films sur bandes vidéo, organisation de réceptions, publication de livres. Enseignement de toutes techniques du ski et du surf sur neige en particulier en tant que divertissements, organisation et production de spectacles sur neige, en particulier de slaloms, de descentes, acrobaties à ski. Organisation et production de spectacles de patins à roulettes, patins en lignes, en particulier manifestions sportives et acrobatiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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