Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SALOMON S.A.

Numéro de dépôt :
99806641
Date de dépôt :
02/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 août 1999 par la Société Anonyme (SA) SALOMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALOMON domicilié(e) Lieudit la Ravoire, 74370 METZ-TESSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALOMON S.A. D.J.P.I./SVE MARQUE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806641.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 août 2009.

SALOMON a également déposé les autres marques suivantes : SN AIR , (Marque figurative) , SR 321 , SR 531 , S , SX 92 , 67 , 667 , SR 911 , SR 411


SALOMON S.A. - Lieudit la Ravoire, 74370 METZ-TESSY - France


SALOMON S.A. D.J.P.I./SVE MARQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Inscription le 31 mars 2008 - Changement d'adresse n°471464 - Publication au BOPI 2008-03-31

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Inscription le 17 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°504173 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Papier d'emballage, cartonnage, cartons d'emballage, articles de papeterie, stylos, crayons, plans, portraits, cartes postales, publications, livres, brochures, livrets, revues (périodiques), dépliants, prospectus, affiches, photographies, étiquettes non en tissus, albums, almanachs, répertoires, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), gravures, images, impressions, matériel d'instruction à l'exception des appareils, Journaux, manuels, décalcomanies, chemises pour documents, écussons (cachets en papier), atlas, calendriers, carnets, cartes géographiques, catalogues. Cuir et imitation du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, bagages et sacs à savoir sacs de voyage, sacs à dos, à main, sacs à porter à la ceinture, musettes (sacs), sacs à chaussures, sacs d'alpinistes, d'écoliers, sacs à roulettes, sacoches à outils (vide), sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), tous ces sacs pouvant être en cuir, simili ou toile, sangles en cuir, porte-monnaie (vide) non en métaux précieux. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, vêtements de sport (à l'exception de ceux de plongée) à savoir de sport, de ski, de montagne, de tennis et de vélo, vêtements de duvet, guêtres à neige, survêtements, imperméables, gants (habillement), moufles, surmoufles, bonnets, bandeaux pour la tête (habillement), casquettes, visières (chapellerie), ceintures (habillement) combinaisons de skis, parkas, anoraks, chemises, polos, tee-shirts, shorts, jupes, sweat-shirts, bermudas, débardeurs, coupe-vent (habillement) chaussettes, articles chaussants en particulier bottes, chaussures de randonnée, de randonnée légère, de montagne, de tennis, de vélo, de loisirs, chaussures de ski ou d'après-ski, leurs chaussons intérieurs et leurs renforts, surbottes, chaussures et chaussons (sans les patins) pour la pratique du patinage, semelles internes et externes, cales de semelle, patins d'usure, embouts de semelles avant et arrière. Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), à savoir skis de neige et nautiques, planches pour le surf, fixations de ski et de surf, bâtons de ski, rondelles, poignées et dragonnes pour bâtons, carres de ski, câbles pour attacher les skis ou les chaussures aux skis, freins de ski, plaques antifrictions pour fixations de ski, patins à glace, luges, traîneaux (article de sport), raquettes, housses à skis, à fixations, cales d'inclinaison des chaussures ou des fixations sur les skis ou patins, talonnières, butées de ski, spatules et protège spatules pour skis, piquets et portes de slalom, farts, clubs et cannes de golf, sacs de golf, ballons, balles de jeu, notamment de golf et de tennis, crosses de golf et hockey et leurs étuis, protège-genoux et protège-coudes (articles de sport), racloirs pour skis, raquettes de tennis, housses à raquettes, patins à roulettes et parties constitutives de patins à roulettes à savoir freins, garniture pour freins, chassis pour roues de patins à roulettes, roues pour patins à roulettes ; rembourrage de protection pour habillement de sport, à savoir coudières, genouillières, protections de poignets avec ou sans gants ; cerfs-volants. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Distribution de prospectus, d'échantillons, d'imprimés et tracts. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité, reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Affichage. Démonstrations de produits. Publicité radiophonique ou télévisée. Soutien financier et collecte de fonds dans le cadre de la réinsertion sociale et professionnelle des coureurs et professionnels du sport handicapés ou accidentés. Télécommunications. Agence de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Emissions radiophoniques et télévisées. Transport de blessés en ambulance et hélicoptère, services de sauvetage en montagne, opérations de secours (transport), organisation d'excursions, de voyages et de visites touristiques, accompagnement de voyageurs, remorquage. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Location de bandes vidéo, services de clubs (divertissement), organisation de compétitions sportives, de concours, de conférences, de congrès, de colloques et d'expositions, location de films et d'enregistrements sonores. Organisation de manifestations sportives, perfectionnement sportif, production de films sur bandes vidéo, organisation de réceptions, publication de livres, de textes. Enseignement de toutes techniques du ski et du surf sur neige en particulier en tant que divertissements, organisation et production de spectacles sur neige, en particulier de slaloms, de descentes, acrobaties à ski. Organisation et production de spectacles de patins à roulettes, patins en lignes, en particulier manifestations sportives et acrobatiques. Organisation d'opérations de mécénat dans le domaine du sport. Exploitation d'installations sportives, services de loisirs, chronométrage de manifestations sportives. Location d'équipement pour le sport (à l'exception des véhicules). Recherches légales, recherches et enquêtes sur les personnes portées disparues, assistance légale (tutelle), services de contentieux, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, services de garde-malades, maisons de convalescence, maisons de repos, maisons de vacances, services d'échange de correspondance, services médicaux, services d'aide à l'insertion et à la réinsertion professionnelle, à savoir orientation professionnelle et aide pour les démarches administratives relatives à la recherche d'un emploi (à l'exception de l'aide apportée à des sociétés dans la conduite de leurs affaires), services de soutien et d'aide psychologique. Recherches techniques. Enregistrement sur bandes vidéos. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Consultations en matière de sécurité. Reportages photographiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.