Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SALOMON S.A.

Numéro de dépôt :
92437593
Date de dépôt :
07/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) SALOMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALOMON domicilié(e) Lieudit "La Ravoire", 74370 METZ-TESSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 820 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALOMON S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437593.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 octobre 2002.

SALOMON a également déposé les autres marques suivantes : SN AIR , (Marque figurative) , SR 321 , SR 531 , S , SX 92 , 67 , 667 , SR 911 , SR 411


SALOMON S.A. - Lieudit "La Ravoire", 74370 METZ-TESSY - France - SIREN 325820751


SALOMON S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.Altimètres, appareils de mesurage, de contrôle, en particulier pour les fixations de ski, les skis, machines de mesure destinées à tester les fixations de ski en déclenchement; appareils de mesure et de contrôle des efforts et de la vitesse pendant le ski; sondes à avalanche, cordelettes à avalanche; gabarits de perçage des skis, gabarits de montage des fixations, gabarits papier pour monoski; appareils optiques, notamment lunettes, lunettes de glacier, de ski, de soleil, boussoles; casques.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, machines permettant de contrôler le poids et l'équilibre des raquettes de tennis.Papier et articles en papier, cartons et articles en cartons; imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliure; photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Papier d'emballage, imprimés, produits de l'imprimerie, catalogues, affiches, diples, prospectus, brochures, étiquettes, autocollants, sacs et cartons d'emballage, crayons et stylos, plots et maquettes de démonstration, bâtons marqueurs pour tamis de raquettes.Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières, articles de maroquinerie et de voyage; peaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; Bagages et sacs, notamment sacs de sport, sacs en cuir ou simili, en toile, en film plastique ou équivalent, sacs à dos, à main, sacs à porter à la ceinture, musettes, pochettes, sacs à chaussures, à voiles, à skis, de tennis, de plage, de campeurs, d'alpinistes, sacs de montagne, d'écoliers, de voyage, sacs à roulettes, sacoches, sangles en cuir.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Chapellerie, vêtements de sport en particulier de montagne, de ski et de tennis, vêtements de duvet, guêtres à neige, survêtements y compris imperméables, gants, moufles, surmoufles, bonnets, bandeaux, casquettes, visières, ceintures, combinaisons de ski, chemises, chemisettes, polos, tee-shirts, shorts, jupes, sweats, bermudas, débardeurs, articles chaussant en particulier bottes, chaussures de montagne, de tennis en particulier baskets, chaussures de ski ou d'après-ski, leurs chaussons intérieurs et leurs renforts, surbottes; housses à chaussures; renforts pour transformer les chaussures en chaussures de ski, talonnettes, semelles externes et internes, cales de semelle, patins d'usure, embouts de semelles avant et arrière, voûtes plantaires, renforts de chausson, vêtements de travail.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements). En particulier skis de neige et nautiques, fixations de ski, bâtons de ski, rondelles, poignées et dragonnes pour bâtons, carres de ski, câbles pour attacher les skis ou les chaussures aux skis, freins de ski, plaques antifrictions pour fixations de ski, patins à glace, luges, traîneaux,raquettes, housses à skis, à fixations, cales d'inclinaison des chaussures ou des fixations sur les skis, butées empêchant le croisement des skis, talonnières, butées, couteaux à glace à poser sur des skis; spatules de rechange, piquets et portes de slalom, farts, clubs et cannes de golf et leurs pièces détachées, sacs et parapluies de golf, balles de jeu notamment de golf et de tennis, crosses de golf et de hockey et leurs étuis, patins, revêtements de skis, racloirs pour skis, raquettes de tennis, cadres, branches et manches de raquettes de tennis, filets de tennis, régulateurs et supports de filets de tennis, housses à raquettes et à balles de tennis, ceintures porte-balles, cordes et boyaux pour raquettes de tennis, cerf-volants

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].