Déposée le 5 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SALOMON et la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ! + e2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SALOMON domicilié(e) la Ravoire,74370 METZ-TESSY - 74370 - France et la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL domicilié(e) rue Butterlin, BP 329 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALOMON S.A. D.J.P.I./SVE MARQUE domicilié(e) 74996 ANNECY CEDEX 9 - France.
La marque ! + e2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), en particulier chaussures de randonnée, chaussures de ski ou d'après-skis, chaussures de surf, leurs chaussons intérieurs et leur renforts. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), à savoir skis de neige, planches pour le surf, fixations de ski et de surf.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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