Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROSS FREE
SALOMON S.A.

Numéro de dépôt :
96654866
Date de dépôt :
09/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2006

Présentation de la marque CROSS FREE

Déposée le 9 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SALOMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROSS FREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALOMON domicilié(e) Lieudit "La Ravoire", 74370 METZ-TESSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALOMON S.A. - France.

La marque CROSS FREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROSS FREE est expirée depuis le 9 décembre 2006.

SALOMON a également déposé les autres marques suivantes : SN AIR , (Marque figurative) , SR 321 , SR 531 , S , SX 92 , 67 , 667 , SR 911 , SR 411


SALOMON S.A. - Lieudit "La Ravoire", 74370 METZ-TESSY - France


SALOMON S.A. - France


Inscription le 17 juillet 1998 - Retrait partiel n°258104 - Publication au BOPI 1998-07-17

Inscription le 31 mars 2008 - Changement d'adresse n°471464 - Publication au BOPI 2008-03-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Inscription le 17 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°504173 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Cuir et imitation du cuir, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; bagages et sacs à savoir sacs de voyage, sacs à dos, à main, sacs à porter à la ceinture, musettes, sacs à chaussures, à skis, de tennis, de plage, d'alpinistes, d'écoliers, de voyage, sacs à roulettes, sacoches à outils (vide), sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), tous ces sacs pouvant être en cuir, simili ou toile, sangles en cuir. Vêtements de sport (à l'exception de ceux de plongée, des vêtements à col roulé et chemises tricotées) en particulier de ski, vêtements de duvet, guêtres à neige, survêtements, gants (habillement), moufles, surmoufles, bonnets, bandeaux pour la tête (habillement), visières, ceintures (habillement), combinaisons de ski, parkas, anoraks, shorts, jupes, sweat-shirts, articles chaussant en particulier bottes, de randonnée de tennis en particulier baskets, chaussures de ski ou d'après-ski, leurs chaussons intérieurs et leurs renforts, surbottes ; renforts pour transformer les chaussures en chaussures de ski, talonnettes, semelles externes et internes, cales de semelle, patins d'usure, embouts de semelles avant et arrière, voûtes plantaires, renforts de chausson. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) à savoir skis de neige et nautiques, planches pour le surf, fixations de ski et de planches de surf, bâtons de ski, rondelles, poignées et dragonnes pour bâtons, carres de ski, câbles pour attacher les skis ou les chaussures aux skis, freins de ski, plaques antifrictions pour fixations de ski, patins à glace, luges, traîneaux, raquettes, housses à skis, à fixations, cales d'inclinaison des chaussures ou des fixations sur les skis, butées empêchant le croisement des skis, talonnières, butées de ski, spatules et protège spatules pour skis, piquets et portes de slalom, farts, clubs et cannes de golf, sacs de golf, balles de jeu notamment de golf et de tennis, crosses de golf et de hockey et leurs étuis, protège-genoux et protège-coudes (articles de sport), revêtements de skis, racloirs pour skis, raquettes de tennis, housses à raquettes, patins à roulettes et parties constitutives de patins à roulettes à savoir freins, garniture pour freins, sabots de freins, châssis pour roues de patins à roulettes, roues pour patins à roulettes. Rembourrage de protection pour habillement de sport, à savoir coudières, genouillères, protection de poignets avec ou sans gants.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].