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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALOMON
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COSMOS
Marque expirée - Marque en non vigueur

COSMOS
SALOMON, SAS

Numéro de dépôt :
99815321
Date de dépôt :
27/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2019

Présentation de la marque COSMOS

Déposée le 27 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALOMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSMOS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALOMON domicilié(e) Les Croiselets - 74370 - METZ-TESSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALOMON, SAS, DJPI, P. BAUD domicilié(e) - 74996 - ANNECY CEDEX 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COSMOS est expirée depuis le 27 septembre 2019.

SALOMON a également déposé les autres marques suivantes : SN AIR , (Marque figurative) , SR 321 , SR 531 , S , SX 92 , 67 , 667 , SR 911 , SR 411


SALOMON, SAS - Les Croiselets - 74370 - METZ-TESSY - France


SALOMON, SAS, DJPI, P. BAUD - 74996 - ANNECY CEDEX 9 - France


Inscription le 23 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354860 - Publication au BOPI 2002-09-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

Inscription le 20 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406347 - Publication au BOPI 2005-01-20

Inscription le 31 mars 2008 - Changement d'adresse n°471464 - Publication au BOPI 2008-03-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Inscription le 17 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°504173 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2009 n°2419606 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-09-30

Inscription le 22 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526224 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-22

Véhicules. Appareils de locomotion par terre ou par eau. Bicyclettes, cycles, motocycles, dérailleurs, pédales, moyeux, guidons, cadres, mécanismes et patins de freins, roues, jantes, pneus, chambres à air et trousses de réparation des chambres à air, rayons de roues de véhicules, selles et housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes, sonnettes de vélos, plateaux manivelles, chaînes de vélo, amortisseurs de suspension, antivols, attelages de remorque, porte-bagages, béquilles de cycle, pompes à air (accessoires de véhicule), garde-boue, valves, vélos, vélomoteurs, tricycles, mécanismes d'accrochage de chaussures sur pédales de vélos, siège de sécurité pour enfant.