Marque enregistrée - Marque en vigueur

+331
SALOMON, SAS

Numéro de dépôt :
4192832
Date de dépôt :
29/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/06/2025
+331 de SALOMON

Présentation de la marque +331

Déposée le 29 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALOMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « +331 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALOMON domicilié(e) 8, rue J.-P. Timbaud - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALOMON, SAS domicilié(e) 8, rue J.-P. Timbaud - 75011 - PARIS - France.

La marque +331 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque +331 arrivera à expiration en date du 29 juin 2025.

SALOMON a également déposé les autres marques suivantes : SN AIR , (Marque figurative) , SR 321 , SR 531 , S , SX 92 , 67 , 667 , SR 911 , SR 411


SALOMON, SAS - 8, rue J.-P. Timbaud - 75011 - PARIS - France


SALOMON, SAS - 8, rue J.-P. Timbaud - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 27 septembre 2016 - Rejet partiel n°684616 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27

– parfums, cosmétiques.

– bougies.

– outils et instruments à mains entraînés manuellements.

– bijouterie, bracelets portes clefs de fantaisie.

– boîtes en cartons.

– cadres, coussins.

– peignes, ustensiles ou nécessaire de toilette.

– linge de bains, linge de maison.

– sandwiches.

– fruits et légumes.

– limonades, boissons à base de fruits et jus de fruits.