Déposée le 29 août 2002 par la Société Anonyme (SA) SALOMON SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCRAMBLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-41 du 11 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALOMON SA domicilié(e) Les Croiselets - 74370 - METZ-TESSY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SALOMON, SAS, DJPI domicilié(e) - 74996 - ANNECY CEDEX 9 - France.
La marque SCRAMBLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06
Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41
Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°580867 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Renouvellement sans limitation le 2 août 2012 n°2506526 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-02
Cuir et imitation du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, bagages et sacs à savoir sacs de voyage, sacs à dos, à main, sacs à porter à la ceinture, musettes (sacs) , sacs d'alpinistes, d'écoliers, sacs à roulettes, sacoches à outils (vide) , sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) , tous ces sacs pouvant être en cuir, simili ou toile, sangles en cuir, porte-monnaie (vide) non en métaux précieux. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie, vêtements de sport (à l'exception de ceux de plongée) , à savoir de ski, de montagne, de tennis, de vélo, vêtements de duvet, guêtres à neige, survêtements, imperméables, gants (habillement) , moufles, surmoufles, bonnets, bandeaux pour la tête, (habillement) , casquettes, visières (chapellerie) , ceintures (habillement) , combinaisons de ski, parkas, anoraks, chemises, polos, tee-shirts, débardeurs, shorts, jupes, sweat-shirts, bermudas, coupevent (habillement) , maillots de bains, chaussettes, articles chaussants en particulier bottes, chaussures de randonnée, de montagne, de loisirs, de tennis, de vélo, chaussures de ski ou d'après-skis, chaussures de surf, leurs chaussons intérieurs et leur renforts, surbottes, chaussures et chaussons (sans les patins) pour la pratique du patinage, semelles internes et externes, cales de semelle, patins d'usure, embouts de semlles avant et arrière. Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) , à savoir skis de neige et nautiques, planches pour le surf, fixations de ski et de surf, bâtons de ski, rondelles, poignées et dragonnes pour bâtons, carres de ski, câbles pour attacher les skis ou les chaussures aux skis, freins de ski, plaques
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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