EVAC
Présentation de la marque EVAC
Déposée le 25 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) SALOMON par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVAC est expirée depuis le 25 novembre 2023.
SALOMON par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Inscription le 22 septembre 2014 - Retrait partiel n°631666 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22
Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51