Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVAC
SALOMON SAS, Société anonyme par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4049747
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/11/2023
EVAC de SALOMON par actions simplifiée

Présentation de la marque EVAC

Déposée le 25 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) SALOMON par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALOMON par actions simplifiée domicilié(e) Les Croiselets - 74370 - METZ-TESSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALOMON, SAS, Mme BAUD PASCALE, DJPI domicilié(e) - 74996 - ANNECY CEDEX 9 - France.

La marque EVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVAC est expirée depuis le 25 novembre 2023.

SALOMON par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : SALOMON , ACTI THERM , VIGIL , DOOR TO TRAIL , XA PRO , CITYTRAIL , QUARTZ , MOTION FIT , X-DRIVE , OPTIMA


SALOMON SAS, Société anonyme par actions simplifiée - Les Croiselets - 74370 - METZ-TESSY - France


SALOMON, SAS, Mme BAUD PASCALE, DJPI - 74996 - ANNECY CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 22 septembre 2014 - Retrait partiel n°631666 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Vêtements de sport à l'exclusion des soutiens-gorges, brassières, des articles de lingerie et des sous-vêtements de sport, des maillots de bain et des vêtements d'interieur.