Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRONORDONNANCE
SALOMON Marc

Numéro de dépôt :
1632199
Date de dépôt :
04/12/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2000

Présentation de la marque CHRONORDONNANCE

Déposée le 4 décembre 1990 par SALOMON Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHRONORDONNANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SALOMON Marc, domicilié(e) Thalassa B, Avenue du Commandant Rolland, 13008 MARSEILLE - France.

La marque CHRONORDONNANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONORDONNANCE est expirée depuis le 4 décembre 2000.

SALOMON Marc a également déposé les autres marques suivantes : PLAN EQUILIBRE SANTE : PES , ISOS , AMICARTE , P.E.S : PLAN D'EPARGNE SANTE , TANTALE , SYSTEME D'ASSISTANCE, DE PREVENTION INDIVIDUALISEES ET DE NUTRITION SANTE POUR PERSONNES AGEES = SAPIENS POUR PERSONNES AGEES


SALOMON Marc - Thalassa B, Avenue du Commandant Rolland, 13008 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ou hygiéniques