Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AMICARTE
SALOMON Marc
BALIVET Jean Claude
MARTINOD Serge

Numéro de dépôt :
98749739
Date de dépôt :
10/09/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque AMICARTE

Déposée le 10 septembre 1998 par SALOMON Marc, BALIVET Jean Claude, MARTINOD Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMICARTE »

Les déposants sont SALOMON Marc, domicilié(e) Thalassa B, 120, rue du Commandant Rolland, 13008 Marseille - États-Unis, BALIVET Jean Claude, domicilié(e) 25, rue Edmond Rostand, 13006 Marseille - France, MARTINOD Serge, domicilié(e) MHC+HealthCard LLC, 37 Skyline Drive Groton, CT 06340 Connecticut, USA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc SALOMON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

SALOMON Marc a également déposé les autres marques suivantes : CHRONORDONNANCE , PLAN EQUILIBRE SANTE : PES , ISOS , P.E.S : PLAN D'EPARGNE SANTE , TANTALE , SYSTEME D'ASSISTANCE, DE PREVENTION INDIVIDUALISEES ET DE NUTRITION SANTE POUR PERSONNES AGEES = SAPIENS POUR PERSONNES AGEES


SALOMON Marc - Thalassa B, 120, rue du Commandant Rolland, 13008 Marseille - États-Unis

BALIVET Jean Claude - 25, rue Edmond Rostand, 13006 Marseille - France

MARTINOD Serge - MHC+HealthCard LLC, 37 Skyline Drive Groton, CT 06340 Connecticut, USA - France


Monsieur Marc SALOMON - France


Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°288867 - Publication au BOPI 1999-11-02

Inscription le 3 novembre 1999 - Rejet total n°289543 - Publication au BOPI 1999-11-03

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs Système de collecte, de suivi, de gestion, de transfert et de communication des informations relatives à la santé, à la vaccination, à la prévention et à l'épidémiologie des animaux Gestion de fichiers informatiques Télécommunication Communication par terminaux d'ordinateurs Communication, transfert et télégestion de ces informations par systèmes informatiques, télématiques, collectifs ou personnels, cartes à mémoire magnétique ou électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.