Déposée le 9 avril 2002 par SALOMON Jean Louis et CUFFIT ALAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ETL 4000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Les déposants sont SALOMON Jean Louis domicilié(e) 16 Bld Maillot,92200 Neuilly - 92200 - France et CUFFIT ALAIN domicilié(e) 5 rue Jules Lefebvre,75009 PARIS - 75009 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALOMON Jean Louis domicilié(e) 16 Bld Maillot,92200 Neuilly - 92200 - France.
La marque ETL 4000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETL 4000 est expirée depuis le 9 avril 2012.
SALOMON Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes : RE-NAITRE
SALOMON Jean Louis - 16 Bld Maillot,92200 Neuilly - 92200 - France
CUFFIT ALAIN - 5 rue Jules Lefebvre,75009 PARIS - 75009 - France
SALOMON Jean Louis - 16 Bld Maillot,92200 Neuilly - 92200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Appareil pour traiter les varicosités. Appareil pour l'épilation et le traitement des rides par courant de haute fréquence 4000 Htz
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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