Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3161404
Date de dépôt :
25/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque INAGUA
Déposée le 25 avril 2002 par SALOMON COHEN, ALAIN FHIMA, PINAS FHIMA, DAVID COHEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INAGUA »
Les déposants sont SALOMON COHEN domicilié(e) 104 bd de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France, ALAIN FHIMA domicilié(e) 10 rue Georges Berger,75017 PARIS - 75017 - France, PINAS FHIMA domicilié(e) 107 rue de Reuilly,75012 PARIS - 75012 - France, DAVID COHEN domicilié(e) 4 Passage Saint Anne Popincourt,75011 PARIS - 75011 - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE domicilié(e) 15, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SALOMON COHEN a également déposé les autres marques suivantes : INAGUA , INAGUA
Déposants :
SALOMON COHEN - 104 bd de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France
ALAIN FHIMA - 10 rue Georges Berger,75017 PARIS - 75017 - France
PINAS FHIMA - 107 rue de Reuilly,75012 PARIS - 75012 - France
DAVID COHEN - 4 Passage Saint Anne Popincourt,75011 PARIS - 75011 - France
Mandataire :
SOCIETE INTERNATIONALE - 15, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France
Historique :
Inscription le 9 avril 2003 - Rejet total n°368244 - Publication au BOPI 2003-04-09
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Classe 25 - Produit
Vêtements, chaussures, chapellerie, habits ; vêtements confectionnés ; articles d'habillement ; costumes ; vêtements de dessus ; surtouts [vêtements] ; manteaux ; imperméables ; uniformes ; vareuses ; vestes ; blouses ; chasubles ; camisoles ; paletots ; pardessus ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; gabardines [vêtements] ; tricots [vêtements] ; pull-overs ; chandails ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; bretelles ; pantalons ; jupes ; robes ; saris ; châles ; toges ; tabliers [vêtements] ; combinaisons [vêtements] ; ceintures [habillement] ; capuchons [vêtements] ; couvre-oreilles [habillement] ; cols ; bandeaux pour la tête [habillement] ; boas [tours de cou] ; foulards ; bandanas [foulards] ; écharpes ; cache-col ; faux-cols ; collets [vêtements] ; manchettes [habillement] ; manchons ; mitaines ; mitons ; gants [habillement] ; cravates ; gilets ; tee-shirts ; justaucorps [body] ; chemises ; chemisettes ; empiècements de chemises ; plastrons de chemises ; robes de chambre ; peignoirs ; pyjamas ; dessous [sous-vêtements] ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; sous-vêtements sudorifuges ; slips ; caleçons ; culottes ; soutiens-gorge ; jupons ; supports-chaussettes ; combinaisons [sous-vêtements] ; corsets ; corselets ; cache-corset ; gaines [sous-vêtements] ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; collants ; bas ; bas sudorifuges ; talonnettes pour les bas ; guêtres ; guimpes chaussettes ; fixe-chaussettes ; supports-chaussettes ; doublures confectionnées [parties de vêtements] ; poches de vêtements ; dessous-de-bras ; vêtements en papier ; livrées ; manipules [liturgie] ; maillots ; costumes de plage ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; combinaisons de ski nautique ; vêtements de gymnastique ; habillement pour cyclistes ; habillement pour automobilistes ; costumes de mascarade ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; couches en matières textiles ; couches-culottes ; langes en matières textiles ; layettes ; empeignes ; fourrures [vêtements] ; étoles [fourrures] ; jerseys [vêtements] ; mitres [habillement] ; voiles [vêtements] ; chancelières non chauffées électriquement, souliers ; espadrilles ; sandales ; chaussons ; pantoufles ; brodequins ; galoches ; bottes ; bottines ; tiges de bottes ; sandales de bain, souliers de bain ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; souliers de sport ; souliers de gymnastique ; chaussures de football ; crampons de chaussures de football ; chaussures de ski ; antidérapants pour chaussures ; bouts de chaussures ; empeignes de chaussures ; ferrures de chaussures ; trépointes de chaussures ; sabots [chaussures] ; talons ; talonnettes pour les chaussures ; semelles ; semelles intérieures ; sous-pieds, chapeaux ; coiffes ; coiffures [chapellerie] ; hauts-de-forme ; carcasses de chapeaux ; casquettes ; bérets ; bonnets de bain ; barrettes [bonnets] ; calottes ; bonneterie ; bonnets ; mantilles ; voilettes ; visières [chapellerie]
