Présentation de la marque DOMA LINEA CREATION . DIFFUSION POUR LA MAISON
Déposée le 29 février 1996 par SALOMON Alain - CHAPUIS Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMA LINEA CREATION . DIFFUSION POUR LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-14 du 5 avril 1996.
Le déposant est SALOMON Alain - CHAPUIS Alain, domicilié(e) 2, rue Frochot, 75009 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain SALOMON - France.
La marque DOMA LINEA CREATION . DIFFUSION POUR LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613679.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMA LINEA CREATION . DIFFUSION POUR LA MAISON est expirée depuis le 1 mars 2006.
SALOMON Alain - CHAPUIS Alain - 2, rue Frochot, 75009 PARIS - France
Alain SALOMON - France
Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279715 - Publication au BOPI 1999-06-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Tapis, paillassons, nattes, linoléum revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DOMA LINEA CREATION . DIFFUSION POUR LA MAISON"
