Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INFUS'îles
Salomé Liliane épouse PIQUION
HITECA SAS

Numéro de dépôt :
3407858
Date de dépôt :
03/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
INFUS\'îles de Salomé Liliane épouse PIQUION

Présentation de la marque INFUS'îles

Déposée le 3 février 2006 par Salomé Liliane épouse PIQUION et la Société par Action Simplifiée (SAS) HITECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INFUS'îles »

Les déposants sont Salomé Liliane épouse PIQUION domicilié(e) entrée MOUDONG NORD,97122 BAIE MAHAULT,GUADELOUPE - 97122 - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) HITECA domicilié(e) entrée Moudong NORD BAIE MAHAULT,GUADELOUPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lyliane PIQUION-SALOMÉ HITECA domicilié(e) entrée Moudong NORD,97122 BAIE MAHAULT,Guadeloupe - 97122 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30


Salomé Liliane épouse PIQUION - entrée MOUDONG NORD,97122 BAIE MAHAULT,GUADELOUPE - 97122 - France

HITECA SAS - entrée Moudong NORD BAIE MAHAULT,GUADELOUPE - France


Lyliane PIQUION-SALOMÉ HITECA - entrée Moudong NORD,97122 BAIE MAHAULT,Guadeloupe - 97122 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-49

Inscription le 7 novembre 2006 - Rejet total n°443429 - Publication au BOPI 2006-11-07

Inscription le 20 novembre 2006 - Rejet partiel n°443967 - Publication au BOPI 2006-11-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Produits pharmaceutiques et vetérinaires. Produits hygieniques pour la medecine substances dietétiques à usage médical. Aliment pour bebé emplâtres désinfectants fongicides. Bains medicinaux herbes medicinales. Tisanes thé, succedanés du café miel mélasse – glace confiserie vinaigre condiment epices biscuiterie. Savon – parfums – huiles essentielles cosmetiques – lotions pour cheveux dentifrices – produits demaquil rouges à levres – masques de beauté – produits de rasage.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.