Déposée le 23 septembre 2013 par monsieur Salmona Jonathan et monsieur Panzini Anthony
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ATESSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-42 du 18 octobre 2013.
Les déposants sont monsieur Salmona Jonathan domicilié(e) 11-17 rue parent de rosan - 75016 - PARIS - France et monsieur Panzini Anthony domicilié(e) 5 rue des écoles - 22240 - PLURIEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Salmona Jonathan domicilié(e) 11-17 rue parent de rosan - 75016 - PARIS - France.
La marque ATESSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATESSA est expirée depuis le 23 septembre 2023.
M. Salmona Jonathan - 11-17 rue parent de rosan - 75016 - PARIS - France
M. Panzini Anthony - 5 rue des écoles - 22240 - PLURIEN - France
M. Salmona Jonathan - 11-17 rue parent de rosan - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Inscription le 25 juin 2014 - Rejet partiel n°626077 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-25
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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