Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATESSA
M. Salmona Jonathan
M. Panzini Anthony

Numéro de dépôt :
4034355
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2023
ATESSA de Salmona Jonathan

Présentation de la marque ATESSA

Déposée le 23 septembre 2013 par monsieur Salmona Jonathan et monsieur Panzini Anthony auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ATESSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Les déposants sont monsieur Salmona Jonathan domicilié(e) 11-17 rue parent de rosan - 75016 - PARIS - France et monsieur Panzini Anthony domicilié(e) 5 rue des écoles - 22240 - PLURIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Salmona Jonathan domicilié(e) 11-17 rue parent de rosan - 75016 - PARIS - France.

La marque ATESSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATESSA est expirée depuis le 23 septembre 2023.


M. Salmona Jonathan - 11-17 rue parent de rosan - 75016 - PARIS - France

M. Panzini Anthony - 5 rue des écoles - 22240 - PLURIEN - France


M. Salmona Jonathan - 11-17 rue parent de rosan - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 25 juin 2014 - Rejet partiel n°626077 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-25

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.