Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PATINEIGE
Numéro de dépôt :
1533562
Date de dépôt :
10/05/1989
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
10/05/1999
Présentation de la marque PATINEIGE
Déposée le 10 mai 1989 par SALMON Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « PATINEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PATINEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATINEIGE est expirée depuis le 10 mai 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47